Comment rapatrier les fonds de votre compte offshore ?
C’est une question que beaucoup d’investisseurs ou d’entrepreneurs se posent avant d’ouvrir un compte offshore. Comment rapatrier ensuite nos fonds offshores sur notre compte bancaire français ? C’est possible, mais alors vous devrez les déclarer spontanément au Fisc, et vous serez alors imposé normalement. Votre compte offshore perd alors une grande partie de ses avantages.
Pas de solution pour les gros montants
Si vous comptez rapatrier une grosse somme d’argent depuis l’étranger, il y a de fortes chances que le Fisc s’en rende compte et vous serez donc soumis aux impôts traditionnels, auxquels s’ajouteront une amende pouvant s’élever jusqu’à 10 000€, ainsi qu’une majoration de 40 % sur vos intérêts de retard. Au final, la facture sera salée.
L’expatriation fiscale
C’est l’unique méthode qui peut vous permettre de rapatrier les fonds de votre compte offshore. Elle s’apparente au « blanchiment » légal de votre société offshore et rend vos actifs visibles et légaux aux yeux du Fisc.
Il faudra cependant une certaine dose de motivation, puisque vous devrez déménager à l’étranger et devenir donc un expatrié fiscal. En effet, vous déclarerez vos sociétés offshores dans un autre pays que la France, et vous ne serez donc plus imposable en France, mais dans votre nouveau pays d’accueil.
Certaines destinations sont toutefois à éviter, comme la Belgique par exemple qui vous taxera à un niveau relativement élevé. Le Royaume-Uni est revanche une destination de choix, notamment parce que vous n’êtes pas obligé de déclarer les sociétés et les comptes offshores. Vous restez donc complètement dans la légalité sans aucune contrainte. Vous êtes, en plus, proche de la France, et vous pouvez donc entrer et sortir très simplement dans le cas où vous devriez gérer certaines sociétés dans l’hexagone. Vous pourrez alors dépenser votre argent comme bon vous semble, y compris sur le territoire français, sans jamais que le Fisc ne s’intéresse à vous.
Cela vous semble trop simple ?
Faire le choix de déménager avec toute votre famille à l’étranger est déjà un effort considérable et tout le monde ne peut pas se le permettre.
Là où la situation se complique, c’est si vous décidez de revenir en France quelque temps plus tard. Si le Fisc vous a vu partir avec 5 000€ et que vous revenez vivre sur le territoire français avec 5 000 000€, 2 an plus tard, alors vous serez suivi, et le Fisc cherchera à savoir comment vous avez gagné cet argent aussi rapidement. Il faudra donc prouver les activités qui auront généré ce gain.
Dans ce genre de situation très complexe, nous vous conseillons de faire appel à un avocat fiscaliste, plusieurs mois avant votre retour en France. C’est lui qui validera que votre situation est défendable face au Fisc ou pas, et vous saurez si votre retour se fera sereinement ou si vous devrez régulariser votre situation.